Mentions Légales

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ÉDITEUR

Ce site Internet « marc-jardot-wildlife.com », (ci-après « le Site »), est édité par la société Marc Jardot, Société ayant pour numéro unique d’identification 51809993200023 et
dont le siège social est situé au 28 T Rue de la forge, 25160 Oye et Pallet (ci-après «Marc Jardot Wildlife»).
Le code TVA de Marc Jardot est FR35518099932

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le directeur de la publication est Monsieur Marc Jardot en qualité de représentant légal
de Marc Jardot Wildlife.

HÉBERGEUR
L’hébergeur du Site est la Société Marc Jardot, entrepreneur individuel
dont le siège social est situé au 28 T Rue de la forge, 25160 Oye et Pallet (tel : 06 33 51 47 18).

CONTACT
Pour contacter Marc Jardot Wildlife, vous pouvez écrire à l’adresse suivante :
Marc Jardot
28 T Rue de la forge
25160 Oye et Pallet
contact@marc-jardot-wildlife.com

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout
moment, les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce Site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de
maintenance technique peut être toutefois décidée par Marc Jardot Wildlife, qui s’efforcera alors de communiquer
préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le Site est mis à jour régulièrement par Marc Jardot Wildlife. De la même façon, les mentions légales peuvent être
modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus
souvent possible afin d’en prendre connaissance.

I. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS :

Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Marc Jardot Wildlife s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne
pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour,
qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles
d’évoluer.
Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous
réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

II. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNEES TECHNIQUES :

Le Site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du Site. De
plus, l’utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas
de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

III. PROPRIETE INTELLECTUELLE :
Marc Jardot Wildlife est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous
les éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons,
logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments
du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de :
Marc Jardot Wildlife.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera
considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des
articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

IV. DROIT A L’IMAGE – DROIT DE LA PERSONNALITE

Les personnes représentées sur
les photos et films publicitaires publiés sur ce Site ont consenti à l'usage de leur image dans le
cadre des campagnes produites par Marc Jardot Wildlife.

Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut
être faite par les utilisateurs du Site sans l'accord écrit préalable de Marc Jardot Wildlife. Toute
utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l'obligation précitée, expose son
auteur à des poursuites judiciaires.

V. LIMITATION DE RESPONSABILITE

Marc Jardot Wildlife ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de
l’utilisateur, lors de l’accès au Site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux
spécifications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
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perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du Site.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la
disposition des utilisateurs. Marc Jardot Wildlife se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable,
tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en
particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Marc Jardot Wildlife se réserve
également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur,
notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que
soit le support utilisé (texte, photographie...).

VI. LIENS HYPERTEXTES
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l’autorisation de Marc Jardot Wildlife. Cependant, Marc Jardot Wildlife n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites
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VII. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français. Il est fait attribution
exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Besançon.